Aller au contenu
VISITESDOMAINE
BOUTIQUEACTUALITÉS
FRENES
Réserver
VisitesLe DomaineBoutiqueActualitésContact
Langue FRENES
Réserver
Réserver Boutique Appeler

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et des articles L111-1 et suivants du Code de la consommation, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.domainedelaperinade.com.

1. Éditeur du site

Dénomination sociale
Domaine de la Périnade
Forme juridique
SARL
Capital social
10 000 €
Siège social
La Périnade, 11170 Pezens — Aude (11)
SIREN
880 183 629
SIRET
880 183 629 00018
RCS
880 183 629 R.C.S. Carcassonne
N° TVA intracommunautaire
FR21 880 183 629
Code APE/NAF
46.34Z
Directeur de la publication
Stéphane ARNAL, gérant
Téléphone
+33 6 61 99 93 77
E-mail
contact@domainedelaperinade.com

2. Hébergeur

Nom
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web
https://www.cloudflare.com

3. Propriété intellectuelle

Le site www.domainedelaperinade.com et l'ensemble de son contenu (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent au Domaine de la Périnade ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée par leurs auteurs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite du Domaine de la Périnade, sous peine de poursuites judiciaires sur le fondement des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. © Famille Arnal — Domaine de la Périnade. Tous droits réservés.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Domaine de la Périnade n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, pratiques et disponibilité.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre Politique de confidentialité, consultable à l'adresse : www.domainedelaperinade.com/confidentialite. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter : contact@domainedelaperinade.com.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation et à l'ordonnance n°2015-1033 du 20 août 2015, le Domaine de la Périnade a adhéré au service de médiation suivant :

Médiateur
⚠️ EN ATTENTE — médiateur à choisir + adhésion à faire (réponse Stéphane Arnal)
Adresse
[À compléter : adresse du médiateur]
Site web
[À compléter : ex. www.cm2c.net]

En cas de litige non résolu, le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes, les juridictions françaises seront seules compétentes.

Dernière mise à jour : [À compléter : date de publication]

Domaine de la Périnade

Domaine familial à Pezens, bordé par le Canal du Midi. Vins de terroir et visites guidées sur rendez-vous, près de Carcassonne, depuis 1830.

Le Domaine

  • Notre Histoire
  • Actualités
  • Contact

Expériences

  • Formules de visite
  • Dégustation
  • Réserver

Boutique

  • Nos cuvées
  • Coffrets cadeaux
  • Panier

Lettre d'information

Recevez les nouvelles du domaine et les invitations à nos événements.

Contenu réservé aux personnes majeures.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

© 2024 Domaine de la Périnade.

Mentions légales Politique de confidentialité Conditions de vente

Vos préférences cookies

Nous utilisons Google Analytics pour mesurer l'audience de ce site. Ces données nous aident à améliorer votre expérience, sans vous identifier personnellement. En savoir plus